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R.V.Q. 2195
- Règlement sur la circulation sur le Campus de l’Université Laval
Article 132
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Date d'entrée en vigueur
2015-07-06
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132.
Nul ne peut consommer des boissons alcoolisées alors qu'il circule à bicyclette.
2015, R.V.Q. 2195, a. 132
.
Non en vigueur
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132.
Nul ne peut consommer des boissons alcoolisées alors qu'il circule à bicyclette.
2015, R.V.Q. 2195, a. 132
.
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